{"id":5582,"date":"2022-09-28T22:55:17","date_gmt":"2022-09-28T22:55:17","guid":{"rendered":"http:\/\/anatem.info\/?p=5582"},"modified":"2022-09-28T22:55:17","modified_gmt":"2022-09-28T22:55:17","slug":"linitiative-marocaine-pour-la-negociation-dun-statut-dautonomie-de-la-region-du-sahara","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/anatem.info\/?p=5582","title":{"rendered":"l’Initiative marocaine pour la n\u00e9gociation d’un statut d’autonomie de la r\u00e9gion du Sahara"},"content":{"rendered":"\n

I– L’engagement du Maroc en faveur d’une solution politique d\u00e9finitive :<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

1- Depuis 2004, le Conseil de s\u00e9curit\u00e9 appelle r\u00e9guli\u00e8rement \u00ab\u00a0les parties et les ?tats de la r\u00e9gion \u00e0 continuer de coop\u00e9rer pleinement avec l’ONU pour mettre fin \u00e0 l’impasse actuelle et progresser vers une solution politique\u00a0\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

2- En r\u00e9ponse \u00e0 cet appel de la communaut\u00e9 internationale, le Royaume du Maroc s’est inscrit dans une
dynamique positive et constructive, en s’engageant \u00e0 soumettre une initiative pour la n\u00e9gociation d’un statut d’autonomie de la r\u00e9gion du Sahara, dans le cadre de la souverainet\u00e9 du Royaume et de son unit\u00e9 nationale.<\/p>\n\n\n\n

3- Cette initiative s’inscrit dans le cadre de l’\u00e9dification d’une soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9mocratique et moderne, fond\u00e9e sur l’?tat de droit, les libert\u00e9s individuelles et collectives et le d\u00e9veloppement \u00e9conomique et social. Comme telle, elle apporte la promesse d’un avenir meilleur pour les populations de la r\u00e9gion, met fin \u00e0 la s\u00e9paration et \u00e0 l’exil et favorise la r\u00e9conciliation.<\/p>\n\n\n\n

4- Par cette initiative, le Royaume du Maroc garantit \u00e0 tous les Sahraouis \u00e0 l’ext\u00e9rieur comme \u00e0 l’int\u00e9rieur,
toute leur place et tout leur r\u00f4le, sans discrimination ni exclusive, dans les instances et institutions de la r\u00e9gion.<\/p>\n\n\n\n

5- Ainsi, les populations du Sahara g\u00e9reront elles-m\u00eames et d\u00e9mocratiquement leurs affaires \u00e0 travers des
organes l\u00e9gislatif, ex\u00e9cutif et judiciaire dot\u00e9s de comp\u00e9tences exclusives. Elles disposeront des ressources
financi\u00e8res n\u00e9cessaires au d\u00e9veloppement de la r\u00e9gion dans tous les domaines et participeront, de mani\u00e8re active, \u00e0 la vie \u00e9conomique, sociale et culturelle du Royaume.<\/p>\n\n\n\n

6- L’?tat conservera ses comp\u00e9tences dans les domaines r\u00e9galiens, en particulier la d\u00e9fense, les relations
ext\u00e9rieures et les attributions constitutionnelles et religieuses de Sa Majest\u00e9 le Roi.<\/p>\n\n\n\n

7- L’initiative marocaine, inspir\u00e9e par un esprit d’ouverture, tend \u00e0 cr\u00e9er les conditions d’un processus de
dialogue et de n\u00e9gociation d\u00e9bouchant sur une solution politique mutuellement acceptable.<\/p>\n\n\n\n

8- Le statut d’autonomie, r\u00e9sultat des n\u00e9gociations, sera soumis \u00e0 une consultation r\u00e9f\u00e9rendaire des
populations concern\u00e9es, conform\u00e9ment au principe de l’autod\u00e9termination et des dispositions de la Charte des Nations Unies.<\/p>\n\n\n\n

9- Dans cette perspective, le Maroc lance un appel aux autres parties pour qu’elles saisissent cette occasion d’\u00e9crire une nouvelle page dans l’histoire de la r\u00e9gion. Il est pr\u00eat \u00e0 s’engager dans une n\u00e9gociation s\u00e9rieuse et constructive sur la base de l’esprit de cette initiative, ainsi qu’\u00e0 apporter sa contribution \u00e0 la cr\u00e9ation d’un climat de confiance.<\/p>\n\n\n\n

10- A cette fin, le Royaume demeure dispos\u00e9 \u00e0 coop\u00e9rer pleinement avec le Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de l’ONU et son Envoy\u00e9 Personnel.<\/p>\n\n\n\n

II- Les \u00e9l\u00e9ments de base de la proposition marocaine :<\/h2>\n\n\n\n

11- Le projet marocain d’autonomie s’inspire des propositions pertinentes de l’ONU et des dispositions
constitutionnelles en vigueur dans les ?tats g\u00e9ographiquement et culturellement proches du Maroc, et s’appuie sur des normes et standards internationalement reconnus.<\/p>\n\n\n\n

A- Les comp\u00e9tences de la R\u00e9gion autonome du Sahara:<\/h2>\n\n\n\n

12- Dans le respect des principes et des proc\u00e9dures d\u00e9mocratiques, les populations de la R\u00e9gion autonome du Sahara, agissant par l’interm\u00e9diaire d’organes l\u00e9gislatif, ex\u00e9cutif et judiciaire auront, dans les limites territoriales de la R\u00e9gion, la comp\u00e9tence notamment dans les domaines :<\/p>\n\n\n\n

– de l’administration locale, de la police locale et des juridictions de la R\u00e9gion.- \u00e9conomique: le d\u00e9veloppement \u00e9conomique, la planification r\u00e9gionale, l’encouragement des investissements,
le commerce, l’industrie, le tourisme, et l’agriculture.<\/p>\n\n\n\n

– du budget et de la fiscalit\u00e9 de la R\u00e9gion.<\/p>\n\n\n\n

– des infrastructures : l’eau, les installations hydrauliques, l’\u00e9lectricit\u00e9, les travaux publics et le transport.<\/p>\n\n\n\n

– social : l’habitat, l’\u00e9ducation, la sant\u00e9, l’emploi, le sport, la s\u00e9curit\u00e9 et la protection sociale – culturel, y compris la promotion du patrimoine culturel sahraoui hassani.<\/p>\n\n\n\n

– de l’environnement.<\/p>\n\n\n\n

13- La R\u00e9gion autonome du Sahara disposera des ressources financi\u00e8res n\u00e9cessaires \u00e0 son d\u00e9veloppement dans tous les domaines. Ces ressources seront notamment constitu\u00e9es par :<\/p>\n\n\n\n

– les imp\u00f4ts, taxes et contributions territoriales \u00e9dict\u00e9s par les organes comp\u00e9tents de la R\u00e9gion.<\/p>\n\n\n\n

– les revenus de l’exploitation des ressources naturelles affect\u00e9s \u00e0 la R\u00e9gion.<\/p>\n\n\n\n

– la partie des revenus des ressources naturelles situ\u00e9es dans la R\u00e9gion et per\u00e7us par l’?tat.<\/p>\n\n\n\n

– les ressources n\u00e9cessaires allou\u00e9es dans le cadre de la solidarit\u00e9 nationale.<\/p>\n\n\n\n

– Les revenus provenant du patrimoine de la R\u00e9gion.<\/p>\n\n\n\n

14- L’?tat conservera la comp\u00e9tence exclusive, notamment sur :
– les attributs de souverainet\u00e9, notamment le drapeau, l’hymne national et la monnaie.
– les attributs li\u00e9s aux comp\u00e9tences constitutionnelles et religieuses du Roi, Commandeur des croyants et
Garant de la libert\u00e9 du culte et des libert\u00e9s individuelles et collectives.
– la s\u00e9curit\u00e9 nationale, la d\u00e9fense ext\u00e9rieure et de l’int\u00e9grit\u00e9 territoriale.
– les relations ext\u00e9rieures.
– l’ordre juridictionnel du Royaume.<\/p>\n\n\n\n

15- La responsabilit\u00e9 de l’?tat dans le domaine des relations ext\u00e9rieures sera exerc\u00e9e en consultation avec la R\u00e9gion autonome du Sahara concernant les questions qui se rapportent directement aux attributions de cette R\u00e9gion. La R\u00e9gion Autonome du Sahara peut, en concertation avec le Gouvernement, \u00e9tablir des liens de coop\u00e9ration avec des R\u00e9gions \u00e9trang\u00e8res en vue de d\u00e9velopper le dialogue et la coop\u00e9ration inter-r\u00e9gionale.<\/p>\n\n\n\n

16- Les comp\u00e9tences de l’?tat dans la R\u00e9gion autonome du Sahara, telles que pr\u00e9vues au paragraphe 13 ci-dessus, seront exerc\u00e9es par un D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 du Gouvernement.<\/p>\n\n\n\n

17- Par ailleurs, les comp\u00e9tences qui ne sont pas sp\u00e9cifiquement attribu\u00e9es seront exerc\u00e9es, d’un commun accord, sur la base du principe de subsidiarit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

18- Les populations de la R\u00e9gion autonome du Sahara sont repr\u00e9sent\u00e9es au sein du Parlement et des autres institutions nationales. Elles participent \u00e0 toutes les consultations \u00e9lectorales nationales.<\/p>\n\n\n\n

B- Les organes de la R\u00e9gion :<\/h2>\n\n\n\n

19- Le Parlement de la R\u00e9gion autonome du Sahara sera compos\u00e9 de membres \u00e9lus par les diff\u00e9rentes tribus sahraouies, et de membres \u00e9lus au suffrage universel direct par l’ensemble de la population de la R\u00e9gion. La composition du Parlement de la R\u00e9gion Autonome du Sahara devra comprendre une repr\u00e9sentation f\u00e9minine appropri\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

20- Le pouvoir ex\u00e9cutif de la r\u00e9gion autonome du Sahara sera exerc\u00e9 par un Chef de Gouvernement \u00e9lu par le Parlement r\u00e9gional. Il est investi par le Roi.
Le Chef de Gouvernement est Repr\u00e9sentant de l’?tat dans la r\u00e9gion.<\/p>\n\n\n\n

21- Le Chef du Gouvernement de la R\u00e9gion autonome du Sahara forme le gouvernement de la R\u00e9gion et
nomme les administrateurs n\u00e9cessaires pour exercer les pouvoirs qui lui sont d\u00e9volus en vertu du statut
d’autonomie. Il est responsable devant le Parlement de ladite R\u00e9gion.<\/p>\n\n\n\n

22- Des juridictions peuvent \u00eatre cr\u00e9\u00e9es par le Parlement r\u00e9gional afin de statuer sur les litiges n\u00e9s de
l’application des normes \u00e9dict\u00e9es par les organes comp\u00e9tents de la R\u00e9gion autonome du Sahara. Leurs
d\u00e9cisions seront rendues, en toute ind\u00e9pendance, au nom du Roi.<\/p>\n\n\n\n

23- Le Tribunal R\u00e9gional Sup\u00e9rieur, la plus haute juridiction dans la R\u00e9gion autonome du Sahara, statue en
dernier ressort, sur l’interpr\u00e9tation de la loi de la r\u00e9gion, sans pr\u00e9judice des comp\u00e9tences de la Cour supr\u00eame et du Conseil constitutionnel du Royaume.24- Les lois, les r\u00e8glements et les d\u00e9cisions de justice \u00e9manant des organes de la R\u00e9gion autonome du Sahara doivent \u00eatre conformes au Statut d’autonomie de ladite R\u00e9gion et \u00e0 la Constitution du Royaume.<\/p>\n\n\n\n

25- Les populations de la R\u00e9gion b\u00e9n\u00e9ficieront de toutes les garanties qu’apporte la Constitution marocaine en mati\u00e8re de droits de l’Homme tels qu’ils sont universellement reconnus.<\/p>\n\n\n\n

26- La R\u00e9gion autonome du Sahara disposera d’un Conseil \u00e9conomique et social compos\u00e9 de repr\u00e9sentants des secteurs \u00e9conomiques, sociaux, professionnels et associatifs, ainsi que de personnalit\u00e9s hautement qualifi\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

III- Processus d’approbation et de mise en \u0153uvre du statut d’autonomie:<\/h2>\n\n\n\n

27- Le statut d’autonomie de la R\u00e9gion fera l’objet de n\u00e9gociations et sera soumis \u00e0 une libre consultation
r\u00e9f\u00e9rendaire des populations concern\u00e9es. Ce r\u00e9f\u00e9rendum constitue, conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9galit\u00e9 internationale, \u00e0 la Charte des Nations Unies et aux r\u00e9solutions de l’Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale et du Conseil de S\u00e9curit\u00e9, le libre exercice, par ces populations, de leur droit \u00e0 l’autod\u00e9termination. 28- A cette fin, les parties s’engagent \u00e0 \u0153uvrer conjointement, et de bonne foi, en faveur de cette solution politique et de son approbation par les populations du Sahara.<\/p>\n\n\n\n

29- De surcro\u00eet, la Constitution marocaine sera r\u00e9vis\u00e9e, le statut d’autonomie y sera incorpor\u00e9 comme gage de sa stabilit\u00e9 et de sa place particuli\u00e8re dans l’ordonnancement juridique national. <\/p>\n\n\n\n

30- Le Royaume du Maroc prendra toutes les mesures n\u00e9cessaires afin d’assurer aux personnes qui seront
rapatri\u00e9es une r\u00e9insertion compl\u00e8te au sein de la collectivit\u00e9 nationale, dans des conditions garantissant leur dignit\u00e9, leur s\u00e9curit\u00e9 et la protection de leurs biens. <\/p>\n\n\n\n

31- A cette fin, le Royaume adoptera notamment une amnistie g\u00e9n\u00e9rale excluant toutes poursuites,
arrestation, d\u00e9tention, emprisonnement ou intimidation de quelque nature que ce soit, fond\u00e9es sur des faits objet de l’amnistie.
32- A la suite de l’accord des parties sur le projet d’autonomie, un Conseil transitoire compos\u00e9 de leurs
repr\u00e9sentants apportera son concours au rapatriement, aux op\u00e9rations de d\u00e9sarmement, d\u00e9mobilisation et r\u00e9insertion des \u00e9l\u00e9ments arm\u00e9s se trouvant \u00e0 l’ext\u00e9rieur du territoire ainsi qu’\u00e0 tout autre action visant
l’approbation et la mise en \u0153uvre du statut, y compris les op\u00e9rations \u00e9lectorale.<\/p>\n\n\n\n

33- A l’instar des membres de la Communaut\u00e9 internationale, le Royaume du Maroc est persuad\u00e9, aujourd’hui, que la solution du diff\u00e9rend sur le Sahara ne peut \u00eatre que le fruit d’une n\u00e9gociation. Dans cet esprit la proposition qu’il soumet aux Nations Unies constitue une r\u00e9elle opportunit\u00e9 \u00e0 m\u00eame de favoriser des n\u00e9gociations ayant pour finalit\u00e9 de parvenir \u00e0 une solution d\u00e9finitive \u00e0 ce diff\u00e9rend, dans le cadre de la l\u00e9galit\u00e9 internationale et sur la base d’arrangements conformes aux buts et principes \u00e9nonc\u00e9s dans la Charte de l’ONU.<\/p>\n\n\n\n

34- Dans ce cadre, le Maroc s’engage \u00e0 n\u00e9gocier, de bonne foi, dans un esprit constructif d’ouverture et de sinc\u00e9rit\u00e9, afin de parvenir \u00e0 une solution politique d\u00e9finitive et mutuellement acceptable \u00e0 ce diff\u00e9rend dont la r\u00e9gion p\u00e2tit. A cet effet, le Royaume est dispos\u00e9 \u00e0 apporter une contribution active \u00e0 la mise en place d’un climat de confiance qui pourra aboutir au succ\u00e8s de ce projet.<\/p>\n\n\n\n

35- Le Royaume du Maroc nourrit l’espoir que les autres parties mesureront la signification et la port\u00e9e de cette initiative, l’appr\u00e9cieront \u00e0 sa juste valeur et y apporteront une contribution positive et constructive. Le Royaume consid\u00e8re que la dynamique engendr\u00e9e par cette initiative offre une chance historique pour r\u00e9gler d\u00e9finitivement cette question\u00a0\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Source : Initiative Marocaine<\/a> <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

I– L’engagement du Maroc en faveur d’une solution politique d\u00e9finitive : 1- Depuis 2004, le Conseil de s\u00e9curit\u00e9 appelle r\u00e9guli\u00e8rement<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":3813,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[3,62,8],"tags":[],"class_list":["post-5582","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-accueil","category-afrique","category-provinces-du-sud"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/anatem.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/5582","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/anatem.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/anatem.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/anatem.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/anatem.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=5582"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/anatem.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/5582\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":5583,"href":"https:\/\/anatem.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/5582\/revisions\/5583"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/anatem.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/media\/3813"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/anatem.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=5582"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/anatem.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=5582"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/anatem.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=5582"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}